Conseil Municipal du 30 mars 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération
2DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-17 l2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération
3ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération
3.2ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DES COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES - Délibération
3.4ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CHARGE DU SUIVIT ET DE L'APPLICATION DE LA CHARTRE DES PERSONNES HANDICAPEES - Délibération
3.5ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ENVIRONNEMENT DE L'AERODROME CHELLES LE PIN - Délibération
3.6ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SDAU MARNE NORD - Délibération
3.7ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT - Délibération
3.8ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SIGFOVE (FOURRIERE VEHICULE) - Délibération
3.9ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DU COMITE CONSULTATIF DU MARCHE - Délibération
3.10ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL AUPRES DU CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION CONTRE LA DELINQUANCE - Délibération
3.11REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération
3.12DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA CAISSE DES ECOLES - Délibération
3.13DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION - Délibération
3.14DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA S.E.M.L. CHELLES AVENIR - Délibération
3.15DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE HOSPITALIER DE LAGNY SUR MARNE - Délibération
3.16DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL "ELISA" - Délibération
3.17DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS D'ILE DE FRANCE - Délibération
3.18DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE - Délibération
3.19DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE BROU SUR CHANTEREINE, CHELLES, VAIRES, COURTRY, LE PIN - Délibération
3.20DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE - Délibération
3.21DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS(SIETREM) - Délibération
3.22DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES - Délibération
3.23DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES ET DE PROGRAMMATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE MARNE NORD - Délibération
3.24DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE - Délibération
3.25ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT POUR LA GESTION D'UNE FOURRIERE DE VEHICULES - Délibération
3.26DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN DE TRANSPORTS CHELLOIS ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES - Délibération
3.27DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - Délibération
3.28DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN - Délibération
3.29DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL - Délibération
3.30DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA CAISSE DE SOLIDARITE DU PERSONNEL COMMUNAL - Délibération
3.31DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'EST FRANCILIEN - Délibération
3.32DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES COMMUNES RIVERAINES DE LA MARNE ET DE SES AFFLUENTS POUR LA DEFENSE CONTRE LES INNONDATIONS (CO.RI.MA.) - Délibération
3.33DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE DES SPORTS - Délibération
3.34DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "GROUPE LAIQUE L'AVENIR" - Délibération
3.35DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA MISSION LOCALE DU BASSIN CHELLOIS - Délibération
3.36DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION CHELLES LOISIRS VACANCES - Délibération
3.37DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DE CHELLES - Délibération
3.38DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE DE TOURISME SYNDICAT D'INITIATIVE - Délibération
3.39DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE JUMELAGE CHELLES LINDAU - Délibération
3.40DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION POUR LA COOPERATON AVEC UNE VILLE D'AFRIQUE - Délibération
3.41DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DE LA JOIE DE VIVRE - Délibération
3.42DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DES AIDES MENAGERES A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES - Délibération
3.43DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE POST-CURE "FOYER DE CHELLES" - Délibération
3.44DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DES SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES "VERMEIL SANTE" - Délibération
3.45DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION D'ANIMATION DU CENTRE SOCIAL "LE COUDRIER" - Délibération
3.46DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "CHELLES CONTACT" - Délibération
4INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET PERTES DE REVENUS SUBIES PAR LES ELUS DU FAIT DE L'ASSISTANCE AUX SEANCES ET REUNIONS - Délibération
5PERSONNEL COMMUNAL CREATION DES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET - Délibération
6FINANCES-VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'EXERCICE 2001 - Délibération
7FINANCES-DECISION MODIFICATIVE N°1 - Délibération
8FINANCES-GARANTIE COMMUNALE A L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) POUR UN EMPRUNT A SOUSCRIRE AUPRES DE DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE POUR LE FINANCEMENT DES ACTIVITES - Délibération
9COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES, COMITE TECHNIQUE PARITAIRE, COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE-CREATION ET COMPOSITION - Délibération
10PERSONNEL COMMUNAL REMUNERATION DES PERSONNELS A L'OCCASION DES ELECTIONS - Délibération